SOLUSCOPE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4186850
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2025
Présentation de la marque SOLUSCOPE
Déposée par voie électronique le 8 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUSCOPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLUSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLUSCOPE domicilié(e) ZI LES PALUDS, 100 Rue du Fauge - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 918 075 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Marion LEFRANC-BOZMAROV domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.
La marque SOLUSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUSCOPE arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.
SOLUSCOPE a également déposé les autres marques suivantes : Soluscope
SOLUSCOPE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI LES PALUDS, 100 Rue du Fauge - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 490918075
CABINET PLASSERAUD, Mme. Marion LEFRANC-BOZMAROV - 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747097 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produit hygiénique de désinfection, nettoyage décontamination ou entretien des instruments médico-chirurgicaux et dentaires et notamment du matériel thermosensible tel qu'endoscopes, arthroscopes, bronchoscopes ;
Logiciels et notamment logiciels permettant le stockage, la consultation et l'analyse de données relatives au statut d'un parc de matériel médical et à ses caractéristiques ;
Appareils de nettoyage, de désinfection, de décontamination d'instruments et de matériels médicaux chirurgicaux et dentaires. Appareil (enceinte) de séchage.
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